Outils personnels
Vous êtes ici : Accueil INSA de Rouen L'organisation Conseils et commissions
Navigation
 
Actions sur le document

Conseils et commissions

LE CONSEIL D'ADMINISTRATION 

Le Conseil d’Administration de l’INSA de Rouen détermine la politique générale de l’établissement. Il se prononce, sous réserve de la réglementation nationale, sur l’organisation générale des études, ainsi que sur les programmes de recherche, d’information scientifique et technique et de coopération internationale. Il propose les mesures propres à favoriser la vie de la communauté.

Il vote le budget et approuve les comptes. Il fixe la répartition des emplois qui sont alloués par les Ministres compétents. Il autorise le directeur à engager toute action en justice. Il approuve les accords et conventions signés par le directeur et, sous réserve des conditions particulières fixées par décret, les emprunts, prises de participation, créations de filiales, acceptations de dons et legs, acquisitions immobilières. Il exerce le pouvoir disciplinaire dans les conditions définies par la loi.

Le Conseil d'Administration en quelques chiffres

  • 36 membres
  • 16 personnalités extérieures à l’établissement
  • 12 représentants élus des personnels enseignants
  • 3 représentants élus des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, ouvriers et de service
  • 5 représentants élus des étudiants

 

 

LE CONSEIL SCIENTIFIQUE 

Le Conseil Scientifique est un organe consultatif. Il propose au Conseil d’Administration les orientations des politiques de recherche, de documentation scientifique et technique, ainsi que la répartition des crédits de recherche. Il est consulté sur les programmes de formation initiale et continue, sur la qualification à donner aux emplois d’enseignants chercheurs et de chercheurs vacants ou demandés, sur les programmes et contrats de recherche proposés par les diverses composantes de l’Université, sur les demandes d’habilitation à délivrer des diplômes nationaux, sur les projets de création ou de modification des diplômes d’établissement et sur le contrat d’établissement. Il assure la liaison entre l’enseignement et la recherche, notamment dans le troisième cycle.

Le Conseil scientifique en quelques chiffres

  • 25 membres
  • 7 personnalités extérieures à l’établissement
  • 16 représentants élus des personnels
  • 2 représentants élus des étudiants de troisième cycle


 

 

LE CONSEIL DES ÉTUDES

Le Conseil des Études est un organe consultatif qui propose au Conseil d’Administration les orientations des enseignements de formation initiale et continue, instruit les demandes d’habilitation et les projets de nouvellesfilières. Il prépare les mesures de nature à :
permettre la mise en œuvre de l’orientation des étudiants et la validation des acquis, à faciliter leur entrée dans la vie active, favoriser les activités culturelles, sportives, sociales ou associatives offertes aux étudiants, améliorer leurs conditions de vie et de travail.
Il examine notamment les mesures relatives aux activités de soutien, aux œuvres universitaires et scolaires, aux services médicaux et sociaux, aux bibliothèques et centres de documentation. Il est garant des libertés politiques et syndicales étudiantes.

Le Conseil des Études en quelques chiffres

  • 20 membres
  • 2 personnalités extérieures à l’établissement
  • 8 représentants élus des personnels
  • 8 représentants élus des étudiants
  • 2 représentants élus des personnels ingénieurs, administratifs, techniques,ouvriers et de service

 

Dernière modification 15/12/2011 11:40

Footer tools
Réalisé avec Plone, le système de gestion de contenu Open Source