Conseils et commissions
LE CONSEIL D'ADMINISTRATION
Le Conseil d’Administration de l’INSA de Rouen détermine la politique générale de l’établissement. Il se prononce, sous réserve de la réglementation nationale, sur l’organisation générale des études, ainsi que sur les programmes de recherche, d’information scientifique et technique et de coopération internationale. Il propose les mesures propres à favoriser la vie de la communauté.
Il vote le budget et approuve les comptes. Il fixe la répartition des emplois qui sont alloués par les Ministres compétents. Il autorise le directeur à engager toute action en justice. Il approuve les accords et conventions signés par le directeur et, sous réserve des conditions particulières fixées par décret, les emprunts, prises de participation, créations de filiales, acceptations de dons et legs, acquisitions immobilières. Il exerce le pouvoir disciplinaire dans les conditions définies par la loi.
Le Conseil d'Administration en quelques chiffres
- 36 membres
- 16 personnalités extérieures à l’établissement
- 12 représentants élus des personnels enseignants
- 3 représentants élus des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, ouvriers et de service
- 5 représentants élus des étudiants
LE CONSEIL SCIENTIFIQUE
Le Conseil Scientifique est un organe consultatif. Il propose au Conseil d’Administration les orientations des politiques de recherche, de documentation scientifique et technique, ainsi que la répartition des crédits de recherche. Il est consulté sur les programmes de formation initiale et continue, sur la qualification à donner aux emplois d’enseignants chercheurs et de chercheurs vacants ou demandés, sur les programmes et contrats de recherche proposés par les diverses composantes de l’Université, sur les demandes d’habilitation à délivrer des diplômes nationaux, sur les projets de création ou de modification des diplômes d’établissement et sur le contrat d’établissement. Il assure la liaison entre l’enseignement et la recherche, notamment dans le troisième cycle.
Le Conseil scientifique en quelques chiffres
- 25 membres
- 7 personnalités extérieures à l’établissement
- 16 représentants élus des personnels
- 2 représentants élus des étudiants de troisième cycle
LE CONSEIL DES ÉTUDES
Le Conseil des Études est un organe consultatif qui propose au Conseil
d’Administration les orientations des enseignements de formation initiale et
continue, instruit les demandes d’habilitation et les projets de
nouvellesfilières. Il prépare les mesures de nature à :
permettre la mise en œuvre de l’orientation des étudiants et la validation
des acquis, à faciliter leur entrée dans la vie active, favoriser les
activités culturelles, sportives, sociales ou associatives offertes aux
étudiants, améliorer leurs conditions de vie et de travail.
Il examine notamment les mesures relatives aux activités de soutien, aux
œuvres universitaires et scolaires, aux services médicaux et sociaux, aux
bibliothèques et centres de documentation. Il est garant des libertés
politiques et syndicales étudiantes.
Le Conseil des Études en quelques chiffres
- 20 membres
- 2 personnalités extérieures à l’établissement
- 8 représentants élus des personnels
- 8 représentants élus des étudiants
- 2 représentants élus des personnels ingénieurs, administratifs,
techniques,ouvriers et de service



