Mentions légales

Vous êtes actuellement connecté(e) au site Internet officiel de l'INSA Rouen Normandie.

Présentation

Le site www.insa-rouen.fr est la propriété de l’INSA Rouen Normandie, établissement public à caractère scientifique et à but non commercial, dont le siège social est situé :
Institut National des Sciences Appliquées (I.N.S.A.) Rouen Normandie
685 avenue de l'Université - BP 08
76 801 Saint Etienne du Rouvray  Cedex
Téléphone : 33 [0] 2 32 95 97 00
Directeur de la publication :  Mourad BOUKHALFA, Directeur de l'INSA Rouen Normandie.

Contact : webmaster@insa-rouen.fr


Ce site est un site portail donnant accès à d'autres sites des composantes de l’INSA Rouen Normandie ou partenaires associés. Ces derniers sont susceptibles de disposer de leurs propres notices légales, qu'il convient de consulter et de respecter.

Droits d'utilisation

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Les images et les textes sont la propriété exclusive de l'INSA de Rouen. L'utilisation ou la reproduction de tout ou partie de ce site sont formellement interdites sauf autorisation de notre part.

Développements et hébergement du site

Le développement et l'hébergement du site sont assurés par la Direction des Systèmes d'Information (D.S.I.) de l'INSA Rouen Normandie, Campus du Madrillet, Avenue de l'université, 76800 Saint Etienne du Rouvray CEDEX, Tél: 02 32 95 98 74 / Fax: 02 32 95 98 86

La mise à jour des données du site est assurée par les différents services et départements de l'INSA Rouen Normandie.

Déclaration CNIL et traitement des données personnelles

Le site www.insa-rouen.fr est enregistré en tant que collectivité locale auprès de la Commission Nationale Informatique et Liberté (CNIL) au titre du :

INSA Rouen Normandie
685 avenue de l'Université - BP 08
76 801 Saint Etienne du Rouvray  Cedex
Téléphone : 33 [0] 2 32 95 97 00

En conformité avec les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, les traitements automatisés de données personnelles mis en oeuvre dans le cadre de l'ancienne version de ce site avaient fait l'objet d'un avis favorable auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).

En application de l'article 27 de la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression portant sur les données personnelles vous concernant sur ce site. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courriel au référent à la protection des données dpo@insa-rouen.fr  ou en écrivant à :

INSA Rouen Normandie - Campus du Madrillet - Direction des Systèmes d'Information (D.S.I.)
685 avenue de l'Université, 76801 Saint Etienne du Rouvray CEDEX
Tél : 02 32 95 98 74 / Fax : 02 32 95 98 86